Déposée le 20 octobre 2004 par ROULIER Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « BIOSFAIR 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est ROULIER Guy domicilié(e) 4, place de Lorraine,49100 ANGERS - 49100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULIER Guy domicilié(e) 4, place de Lorraine,49100 ANGERS - 49100 - France.
La marque BIOSFAIR 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319332.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROULIER Guy - 4, place de Lorraine,49100 ANGERS - 49100 - France
ROULIER Guy - 4, place de Lorraine,49100 ANGERS - 49100 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465119 - Publication au BOPI 2007-12-04
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476525 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Savons ; shampooings ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques ; huiles essentielles ; eaux de toilette ; lotions capillaires ; laques pour cheveux et ongles ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; herbes et racines médicinales ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; fibres végétales comestibles (non nutritives) ; Poisson, viandes ; fruits et légumes conservés ; confitures ; conserves de fruits, de légumes, de poisson, et de viande ; produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires “ tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Café ; cacao ; thé ; riz ; tapioca ; farines et préparations faites de céréales ; pains ; pâtisserie ; biscuiterie ; confiseries ; sirop de mélasse ; sucre ; miel ; aromates ; condiments ; épices ; infusions non médicinales ; “ tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; produits de l'élevage ; arbres (végétaux), arbustes ; céréales ; canne à sucre ; bulbes ; fleurs naturelles ; semences (graines) ; pollen (matière première) ; “ tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Bières ; boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; “ tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; “ tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Publicité ; information et recherches d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; comptabilité ; conseil en organisation et direction des affaires ; Affaires et informations financières ; affaires immobilières ; estimations immobilière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; Informations en matière de construction ; constructions immobilières ; Organisation de voyages ; organisation d'excursions ; organisation de croisières ; visites touristiques ; transports de voyageurs ; distribution d'énergie ; Production d'énergie ; traitement des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Education ; formation ; activités culturelles ; information en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours ; organisation de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; jardins d'attractions ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; services de reporters ; production et organisation de spectacles ; Architecture ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; recherches en cosmétologie ; Services hôteliers ; maisons de vacances ; restauration (repas) “ ce service fourni une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ”. Elevages d'animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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